Conditions Générales de vente – Prestataire de services / Produits digitaux & physiques / Coaching /

 

Date de la dernière mise à jour le 24/08/2023

Bienvenue !

INSTRUCTIONS :

Bienvenue sur la page de mes conditions générales de vente !

Mais c’est quoi au fait ?

Avant toute demande de prestation de mes services, consulter mes conditions générales de te permet de connaitre mes offres et mes conditions de vente. C’est également un engagement contractuel entre nous.

Ainsi, ta visite et tout achat de mes prestations de services sur mon site implique nécessairement ton acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 1. Qui suis-je ?

RGOAL COACHING EI

Représentée par Monsieur GALLOIS Rémi

Domiciliée au 16ter Rue Jacques Brel 87220 Feytiat

Adresse mail : remigallois@rgoalcoaching.fr

SIREN : 947 512 299 00019

Article 2. Définitions

Pour précision, les termes et expressions utilisées dans les présentes CGV ont les définitions suivantes :

  • “Tu, t’, ton, ta, te, tes” désignent le client qui a acheté un service.
  • “Je, j’, mon, ma, me, mes”, désignent Rémi GALLOIS
  • “CGV” : désigne les présentes conditions générales de vente.
  • « Prestataire » : désigne l’entreprise qui fournit les services.

Article 3. Application

  • « Client » : désigne toute personne physique ou morale qui achète les services du Prestataire, et accepte les présentes conditions générales de vente.
  • « Accompagnement individuel » : désigne un accompagnement individuel sur plusieurs mois par le Prestataire tel qu’il est décrit dans les présentes conditions générales de vente.
  • « Programme de groupe » : désigne l’ensemble des services fournis par le Prestataire à un groupe de clients, tel qu’il est décrit dans les présentes conditions générales de vente.

Avant de commander sur mon site, il faut que tu acceptes mes Conditions Générales de Vente (CGV) qui s’appliquent à tous les produits et services proposés.

Tu peux les trouver sur le présent site à tout moment. Si tu refuses ces CGV, je ne pourrais malheureusement pas te fournir mes services et produits.

Pour passer une commande, tu dois être majeur et avoir la capacité juridique pour accepter ces CGV. Tu dois également t’assurer que tu as les autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de la commande.

Sache que ces CGV peuvent être modifiées et mises à jour à tout moment. La version en vigueur au moment de ta commande est celle que tu déclares avoir lue et acceptée.

Article 4. Mes offres

J’exerce le métier de Coach sportif en ligne, ainsi je te propose mes services afin de t’accompagner à atteindre tes objectifs physiques.
Les informations du présent site sur ces services constituent l’offre au sens juridique du terme.

Mes services et produits digitaux en vente sont les suivants :

  • Pack RGoal Coaching
  • La diète 100% adaptée
  • Le 1er programme vraiment personnalisé
  • L’analyse Morpho’
  • Le Super-Pin de chargement
  • Les micro plates (à venir)
  • ORIR Stages (à venir)

Concernant le Pack RGoal Coaching

1. L’objectif

Suivi entraînement et nutrition sur 5 semaines

  1. Pour qui ?

Le service est destiné à la fois à :

  • des professionnels, détenant la capacité juridique, autrement dit à “toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu’elle agit au nom ou pour le compte d’un autre professionnel”.
  • et des consommateurs, autrement dit à “toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ”.
  1. La durée

Je m’engage à te donner l’accès à la plateforme contenant le programme pour lequel tu t’es inscrit pendant 5 semaines à compter de ton inscription définitive. À l’expiration de la durée spécifiée, ton accès au produit numérique sera automatiquement retiré.

Je me réserve le droit de modifier la durée des offres pour les produits numériques. Toutefois, en cas de modification, je m’engage à t’informer de ces changements avec un préavis raisonnable.

Si tu as des questions concernant la durée de tes produits numériques ou si tu souhaites des éclaircissements, n’hésite pas à me contacter à l’adresse fournie dans mes coordonnées.

  1. Le déroulement

  2. Prise de contact : Initier le processus en entrant en communication avec la personne intéressée afin de convenir d’un créneau pour un appel.

  3. Appel téléphonique : Tenir un appel téléphonique avec la personne pour discuter et établir les conditions du programme. Cette étape implique de prendre en compte l’environnement, les envies, les besoins et les contraintes spécifiques de la personne.

  4. Programmation sur Google Sheets : Créer un programme personnalisé en utilisant Google Sheets. Ce plan inclue le programme d’entraînement, la diète, la liste de courses, les exercices en vidéo. Les détails de ce plan sont expliqués en vidéos utilisant le logiciel Loom.

  5. Accès au document : Fournir un accès à la personne au document Google Sheets pendant une période spécifiée (5 semaines).

  6. Suivi et analyse : Pendant la période d’accès au document, effectuer un suivi régulier de la personne pour analyser ses mouvements et ses progrès. Cette étape implique également d’actualiser la programmation en fonction des progrès réalisés et des besoins changeants

Les étapes de la prestation sont les suivantes :

  • le premier rendez-vous par téléphone pour définir précisément tes attentes et objectifs
  • la communication de tes identifiants personnels pour accéder à ton contenu sur la plateforme Google Sheets.

Je m’engage à réaliser la prestation de services dans le respect des modalités prévues au contrat.

Il est précisé que pour la prise du premier rendez-vous, nous nous engageons à le fixer dans un délai de 72h à compter de la date de début de la prestation. Je me réserve le droit d’annuler la prestation si tu n’honores pas ce délai, sans possibilité de remboursement.

Concernant la diète 100% adaptée

1. L’objectif

Suivi nutritionnel sur 5 semaines

  1. Pour qui ?

Le service est destiné à la fois à :

  • des professionnels, détenant la capacité juridique, autrement dit à “toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu’elle agit au nom ou pour le compte d’un autre professionnel”.
  • et des consommateurs, autrement dit à “toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ”.
  1. La durée

Je m’engage à te donner l’accès à la plateforme contenant le programme pour lequel tu t’es inscrit pendant 5 semaines à compter de ton inscription définitive. À l’expiration de la durée spécifiée, ton accès au produit numérique sera automatiquement retiré.

Je me réserve le droit de modifier la durée des offres pour les produits numériques. Toutefois, en cas de modification, je m’engage à t’informer de ces changements avec un préavis raisonnable.

Si tu as des questions concernant la durée de tes produits numériques ou si tu souhaites des éclaircissements, n’hésite pas à me contacter à l’adresse fournie dans mes coordonnées.

  1. Le déroulement

  2. Prise de contact : Initier le processus en entrant en communication avec la personne intéressée afin de convenir d’un créneau pour un appel.

  3. Appel téléphonique : Tenir un appel téléphonique avec la personne pour discuter et établir les conditions du programme. Cette étape implique de prendre en compte l’environnement, les envies, les besoins et les contraintes spécifiques de la personne.

  4. Programmation sur Google Sheets : Créer un programme personnalisé en utilisant Google Sheets. Ce plan inclue la diète et la liste de courses. Les détails de ce plan sont expliqués en vidéos utilisant le logiciel Loom.

  5. Accès au document : Fournir un accès à la personne au document Google Sheets pendant une période spécifiée (5 semaines).

  6. Suivi et analyse : Pendant la période d’accès au document, effectuer un suivi régulier de la personne pour analyser ses mouvements et ses progrès. Cette étape implique également d’actualiser la programmation en fonction des progrès réalisés et des besoins changeants

Les étapes de la prestation sont les suivantes :

  • le premier rendez-vous par téléphone pour définir précisément tes attentes et objectifs
  • la communication de tes identifiants personnels pour accéder à ton contenu sur la plateforme Google Sheets.

Je m’engage à réaliser la prestation de services dans le respect des modalités prévues au contrat.

Il est précisé que pour la prise du premier rendez-vous, nous nous engageons à le fixer dans un délai de 72h à compter de la date de début de la prestation. Je me réserve le droit d’annuler la prestation si tu n’honores pas ce délai, sans possibilité de remboursement.

Concernant le 1er programme vraiment personnalisé

1. L’objectif

Suivi entraînement sur 5 semaines

  1. Pour qui ?

Le service est destiné à la fois à :

  • des professionnels, détenant la capacité juridique, autrement dit à “toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu’elle agit au nom ou pour le compte d’un autre professionnel”.
  • et des consommateurs, autrement dit à “toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ”.
  1. La durée

Je m’engage à te donner l’accès à la plateforme contenant le programme pour lequel tu t’es inscrit pendant 5 semaines à compter de ton inscription définitive. À l’expiration de la durée spécifiée, ton accès au produit numérique sera automatiquement retiré.

Je me réserve le droit de modifier la durée des offres pour les produits numériques. Toutefois, en cas de modification, je m’engage à t’informer de ces changements avec un préavis raisonnable.

Si tu as des questions concernant la durée de tes produits numériques ou si tu souhaites des éclaircissements, n’hésite pas à me contacter à l’adresse fournie dans mes coordonnées.

  1. Le déroulement

  2. Prise de contact : Initier le processus en entrant en communication avec la personne intéressée afin de convenir d’un créneau pour un appel.

  3. Appel téléphonique : Tenir un appel téléphonique avec la personne pour discuter et établir les conditions du programme. Cette étape implique de prendre en compte l’environnement, les envies, les besoins et les contraintes spécifiques de la personne.

  4. Programmation sur Google Sheets : Créer un plan ou un programme personnalisé en utilisant Google Sheets. Ce plan inclue le programme d’entraînement et les exercices en vidéo. Les détails de ce plan sont expliqués en vidéos utilisant le logiciel Loom.

  5. Accès au document : Fournir un accès à la personne au document Google Sheets pendant une période spécifiée (5 semaines).

  6. Suivi et analyse : Pendant la période d’accès au document, effectuer un suivi régulier de la personne pour analyser ses mouvements et ses progrès. Cette étape implique également d’actualiser la programmation en fonction des progrès réalisés et des besoins changeants

Les étapes de la prestation sont les suivantes :

  • le premier rendez-vous par téléphone pour définir précisément tes attentes et objectifs
  • la communication de tes identifiants personnels pour accéder à ton contenu sur la plateforme Google Sheets.

Je m’engage à réaliser la prestation de services dans le respect des modalités prévues au contrat.

Il est précisé que pour la prise du premier rendez-vous, nous nous engageons à le fixer dans un délai de 72h à compter de la date de début de la prestation. Je me réserve le droit d’annuler la prestation si tu n’honores pas ce délai, sans possibilité de remboursement.

Concernant l’analyse Morpho’

1. L’objectif

Connaître son analyse osseuse et musculaire

  1. Pour qui ?

Le service est destiné à la fois à :

  • des professionnels, détenant la capacité juridique, autrement dit à “toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu’elle agit au nom ou pour le compte d’un autre professionnel”.
  • et des consommateurs, autrement dit à “toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ”.
  1. La durée

Je m’engage à t’envoyer un document pdf par mail contenant ton analyse morphologique.

Si tu as des questions concernant la durée de tes produits numériques ou si tu souhaites des éclaircissements, n’hésite pas à me contacter à l’adresse fournie dans mes coordonnées.

  1. Le déroulement

  2. Réception du guide des photos et des mensurations : Après l’achat, le client reçoit un guide détaillé contenant des instructions précises sur la manière de prendre des photos et de mesurer les mensurations conformément aux critères requis pour l’analyse morphologique.

  3. Prise des photos et mensurations : Le client suit les instructions fournies dans le guide pour prendre des photos de différentes perspectives et angles, ainsi que pour mesurer diverses parties de son corps conformément aux critères spécifiés.

  4. Envoi des photos par e-mail : Une fois les photos prises et les mensurations prises, le client envoie les images et les mesures à l’adresse e-mail indiquée dans le guide. Il peut également inclure toute information supplémentaire pertinente.

  5. Réception et réalisation de l’analyse morphologique : réception des photos et des mensurations du client. Réalisation de l’analyse morphologique en vous basant sur les informations fournies.

  6. Envoi du document d’analyse : Une fois l’analyse morphologique réalisée, envoie du document décrivant les résultats de l’analyse et les recommandations associées. Ce document est envoyé à l’adresse e-mail fournie par le client lors de la commande.

Engagement d’envoyer le document dans un délai de 48 heures à compter de la réception des photos et des mensurations.

Tu auras la possibilité de télécharger le guide des photos et mensurations pour l’analyse morphologique qui est indispensable pour la suite du travail.

Tu t’engages à fournir des coordonnées complètes, précises et valides lors de ta commande.

Je ne pourrai pas être tenue responsable des conséquences résultant de l’impossibilité de t’envoyer les accès en raison d’informations de contact incorrectes. Tu comprends et acceptes que cela puisse entraîner un retard ou une impossibilité d’accéder aux services ou aux produits.

Il est de ta responsabilité de mettre à jour tes coordonnées en cas de changement et tu t’engages à le faire sans délai. Si tes coordonnées venaient à changer, je te demande de m’en informer immédiatement par mail : remigallois@rgoalcoaching.fr afin que je puisse te transmettre tes accès au produit digital.

De plus, je tiens à rappeler que si tu choisis de ne pas accepter de recevoir des e-mails de ma part lors du paiement, tu ne pourras pas recevoir les informations essentielles concernant tes accès ou les programmes. Je t’encourage donc à accepter la politique de confidentialité lors du paiement.

  1. Ce qui est inclus
  • guide photos et mensurations
  • l’analyse morphologique dans un second temps

Je me réserve le droit de modifier le contenu de la prestation durant celle-ci **suivant les nécessitées du client.

Article 5 . Disponibilité du coach

La disponibilité du coach en dehors des séances de coaching est convenue conformément aux modalités suivantes :

  • Jours de travail : Lundi au vendredi
  • Horaires : 8h-18h

Le coach s’engage à répondre aux demandes du client dans un délai maximale de 24h à compter de la réception de la demande, dans ses jours et horaires de travail précisés au contrat.

Il est précisé que tous les échange se font à travers le formulaire du site internet, l’adresse mail ou WhatsApp. Les autres moyens de communication ne seront pas traités en priorité par le coach.

Le coach s’engage à informer le client à l’avance de toute période d’absence prévue, telle que des vacances ou des congés professionnels. En cas de circonstances exceptionnelles ou d’événements indépendants de sa volonté, le coach s’engage à en informer le client au plus vite.

Les produits présentés sur le site web sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Je me réserve le droit de modifier la quantité de produits disponibles à tout moment.

Dans le cas ou un produit serait indisponible après la passation de la commande, je m’engage à t’en informer dans les plus brefs délais. Je te proposerai deux solutions en fonction de ce qui te convient le mieux : l’attente de la disponibilité du produit ou le remboursement total de la commande dans un délai de 7jours maximal.

Article . Comment tu réserves ?

Afin de réserver le service de ton choix, voici les étapes à suivre :

Ta commande est considérée comme un engagement contractuel ferme et définitif. Voici le processus de commande :

  • Tu sélectionnes le produit que tu souhaites commander et l’ajoute à ton panier directement sur le site.
  • Tu valides ton panier et acceptes les présentes CGV pour accéder à la phase de paiement.
  • Tu es redirigé vers une page sécurisée où tu saisis tes coordonnées et choisis tes modalités de paiement (Je ne conserve aucune donnée ni information personnelle bancaire).
  • Tu reçois un mail de confirmation de ta commande, à l’adresse renseignée sur la page sécurisée. Tu dois t’assurer de l’exactitude de cette adresse mail, je ne pourrais être tenue responsable d’une éventuelle erreur qui retarderait ou empêcherait le processus de validation.
  • Une preuve de la transaction de la commande sera ensuite disponible sous forme de facture numérique.

Je me réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande du client s’il existe un litige relatif au paiement, provenant d’une commande antérieure ou non.

Article 7. Le prix

Concernant Le pack RGoal Coaching

Le prix de ce service est un forfait unique de 185€ HT et de 222€ TTC pour 5 semaines.

Le prix de ce service est un forfait unique de 525€ HT et de 630€ TTC pour 15 semaines.

Le prix de ce service est un forfait unique de 800€ HT et de 960€ TTC pour 25 semaines.

Concernant Le 1er programme vraiment personnalisé

Le prix de ce service est un forfait unique de 117€ HT et de 140,4€ TTC pour 5 semaines.

Concernant La diète 100% adaptée

Le prix de ce service est un forfait unique de 97€ HT et de 116,4€ TTC pour 5 semaines.

Concernant L’analyse Morpho’

Le prix de ce service est un forfait unique de 47€ HT et de 56,4€ TTC pour 5 semaines.

Concernant les produits physiques de la boutique en ligne

Tous les prix sont affichés en euro (€) et toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus, sauf indication contraire. Les frais de livraison sont indiqué séparément et s’ajoutent au montant total de la commande au paiement.

Les prix affichés sur le site web sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Toute commande réalisée avant la modification des prix ne sera pas prise en compte aux nouveaux tarifs.

Je me réserve le droit de proposer des offres et promotions sur certains produits, dont les conditions seront énoncées sur la page produit du site web.

Article 9. Modalités de paiement

  1. Le mode de paiement

Concernant les offres suivantes :

****Permettre de surcharger les machines trop légères et d’effectuer des paliers de progression

  • le Super-Pin de chargement
  • les micros plates

Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée Stripe / PayPal.

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé. Le paiement est considéré comme définitif à compter de l’encaissement effectif des sommes par moi.

Il est précisé que le retard dans le recouvrement d’une facture est soumis à des pénalités au taux d’intérêt légal en vigueur de 40 € H.T.

Article 10. Livraison des produits

Les frais de livraison sont indiqués sur la page de paiement du site web.

La livraison s’effectue en France Métropolitaine, Europe, et DOM-TOM. Les délais de livraison varient entre 7 à 10 jours ouvrables. Les délais indiqués sont sûrement indicatifs et ne garantissent pas la date exacte de livraison des produits.

Les livraisons sont assurées par des tiers : La Poste. Je ne pourrais être tenu responsable d’un retard de livraison, de la perte, du vol d’un produit, les frais liés à ces incidents restent à la charge du client. Le client devra contacter le service de transport directement.

Article 11. Le droit de rétractation

Concernant les produits digitaux :

Conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la consommation, tu es informé que tu ne dispose pas d’un droit de rétractation pour les produits numériques téléchargés ou fournis sous forme dématérialisée après que l’exécution du contrat ait commencé, avec ton accord express préalable et renoncement exprès à ton droit de rétractation.

Ainsi, tu reconnais que dès validation de ta commande et paiement de celle-ci, le produit numérique sera accessible immédiatement, entraînant l’exécution immédiate et complète du contrat, et tu renonces ainsi expressément à ton droit de rétractation conformément aux dispositions légales en vigueur.

Concernant tous les produits physiques de la boutique

Tu disposes d’un délai de rétractation de 14 jours à partir de la date d’achat sur le site web. La date de retour faisant foi est celle indiquée sur le ticket de transporteur fourni par le service de livraison. ****Voir les dispositions sur les conditions de retours.

Article 12. Retours des produits

Les produits retournés doivent être en parfait état, dans leur emballage d’origine et accompagnés de tous les accessoires inclus.

Je me réserve le droit se réserve le droit de refuser un retour si les conditions de retour ne sont pas respectées. Ainsi, tu peux retourner ton produit intact et inutilisé dans le respect du délai prévu dans les présentes conditions générales de vente.

Les frais de livraison de retour ne sont pas pris en charge par l’entreprise.

Article 13. Remboursement des produits

Suite à la réception et à l’inspection du produit retourné, je procèderai au remboursement du prix total de la commande (hors frais de livraison), dans un délai raisonnable pouvant aller jusqu’à 7jours.

Le remboursement sera effectué selon le mode de paiement initial utilisé par le client pour la commande. Pour modifier le mode de réception du remboursement, contacte moi par mail à l’adresse électronique suivante : remigallois@rgoalcoaching.fr dans un délai de 24h à compter de l’envoi de ton retour

Article 14. Annulation

Concernant tous les services suivants : Pack RGoal Coaching, Le 1er Programme Vraiment Personnalisé, La diète 100% adaptée

Tout contrat passée est ferme et définitif. Aucune annulation ne sera acceptée, sauf avec mon accord exprès et préalable. En cas d’annulation de la commande par toi sans mon accord préalable et exprès, aucun remboursement ne sera effectué et tu seras tenu de payer l’intégralité du prix du contrat.

Concernant les produits digitaux :

Toute commande effectuée est ferme et définitive. Aucune annulation ne sera acceptée, sauf avec mon accord exprès et préalable. Tu seras tenu de payer l’intégralité du prix du produit digital.

La commande est confirmée à compter du paiement en ligne par le client. L’annulation est impossible après la commande et l’expédition d’un produit. Le client sera invité à lire les conditions de retour dans les présentes conditions générales de vente.

Dans le cas ou la demande d’annulation est faite avant l’expédition de la commande, je m’engage à rembourser le montant total payé par le client, dans un délai raisonnable pouvant aller jusqu’à 7jours à compter de la date de la demande d’annulation.

Pour toute demande d’annulation, il est obligatoire de passer par mail à l’adresse suivante : remigallois@rgoalcoaching.fr en expliquant l’objet de ta demande.

Article 15. Mes obligations

Dans le cadre de l’ensemble de mes prestations et produits, je suis soumise à une obligation de moyen. Concrètement, cela signifie que je m’engage à mobiliser toutes les ressources et outils à ma disposition afin d’atteindre le résultat escompté et de te fournir un service de qualité.

Cependant, il est important de noter que je ne peux être tenue responsable de tes actions, ni pendant la période de mes prestations, ni après leur réalisation. Mon engagement se limite à la mise en œuvre de mes compétences et de mes ressources, et je ne peux pas être tenue responsable des conséquences liées à tes décisions ou actions.

Afin de garantir le succès de notre collaboration, je m’engage à une communication claire et une collaboration active de ma part qui faciliteront le bon déroulement des prestations.

Je m’engage à respecter la confidentialité de toutes les informations que tu me fourniras dans le cadre de nos échanges. De même, je prends très au sérieux la protection de tes données personnelles.

Je m’efforcerai de respecter les délais convenus pour les prestations. En cas d’imprévu ou de circonstances exceptionnelles qui pourraient affecter les délais, je m’engage à te tenir informé dès que possible.

Article 16. Tes obligations

Tu t’engages notamment à :

  • respecter les présentes conditions générales de vente dans leur intégralité.
  • fournir tes informations personnelles avec exactitude et vérifier qu’elles soient à jour.
  • utiliser les services et produits dans un objectif légitime et légal. L’utilisation abusive, frauduleuse ou illégale de mes offres est interdite.
  • régler le montant total indiqué dans les conditions de paiement prévu.
  • mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la bonne réalisation de la prestation en agissant de bonne foi.
  • agir avec respect et bienveillance dans le cadre des prestations que j’effectue avec ou pour toi.
  • respecter les éléments de ma propriété intellectuelle.

Je me réserve le droit de mettre fin à notre relation à tout moment si tu ne respectes pas les présentes conditions générales et tes obligations.

Article 17. Confidentialité

Je m’engage à ne pas divulguer, ni directement ni indirectement, à des tiers, toute information, documentation ou élément lié à ton projet.

Je m’engage également à ne pas utiliser les informations, documentation ou éléments pour un usage autre que celui pour lequel ils ont été fournis. Cette obligation de confidentialité persiste même après la fin du contrat. Je t’invites à prendre connaissance de ma politique de confidentialité pour plus de précision.

Tu t’engages également à garantir la confidentialité :

  • des documents, images et vidéos
  • des informations
  • des échanges

dont tu prends connaissance dans le cadre de mes services.

Je m’engage à te fournir des produits et services conformes à leurs descriptions et à la réglementation en vigueur. Si un produit ou un service que tu as acheté ne répond pas à ces critères, je m’engage à le modifier, le remplacer dans les plus brefs délais, ou à te rembourser si cela est impossible.

Si tu achètes un produit digital :

  • tu bénéficies de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés prévues par la législation française.
  • dans l’hypothèse ou le produit que tu as acheté présente un défaut de conformité ou un vice caché, je m’engage à te proposer une solution adaptée dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit digital.

Si tu achètes un service :

  • tu bénéficies également des garanties légales de conformité et de vices cachés.
  • dans l’hypothèse ou le service n’est pas conforme, je m’engage à mettre en œuvre les actions nécessaires pour corriger le problème.

Il est précisé que ces garanties légales s’ajoutent à toute garantie commerciale que je pourrais te proposer dans les présentes conditions générales de vente. Cependant, elles ne s’appliquent pas si le produit ou le service a été utilisé de manière inappropriée ou si tu as effectué des modifications sans mon accord préalable.

Pour exercer toute réclamation concernant la garantie de mes produits et services, par courrier électronique envoyé à l’adresse suivante : remigallois@rgoalcoaching.fr

Article 1. Propriété intellectuelle

En tant que prestataire, je t’informe que le contenu de ce site ainsi que tous les supports fournis avant, pendant et après la réalisation de la prestation demeurent ma propriété exclusive. Il est strictement interdit de les utiliser, reproduire, publier ou modifier, en totalité ou en partie sans mon autorisation écrite préalable. Je tiens à souligner que toute violation de cette clause pourra entraîner des poursuites judiciaires conformément à la législation en vigueur.

Dans le cadre de certaines prestations, notamment les programmes en ligne, je te donne accès aux contenus et aux fonctionnalités des programmes en ligne et services pour la durée de ton achat, conformément aux dispositions des présentes conditions générales de vente. Je t’informe qu’il est expressément interdit de partager, distribuer, revendre, copier, modifier ou exploiter de quelque manière que ce soit les programmes en ligne, leurs contenus ou leurs fonctionnalités, sauf autorisation écrite expresse de ma part. Tout manquement à ces conditions peut entraîner la résiliation immédiate de ton accès aux programmes en ligne et services.

Je tiens à souligner que j’ai mis en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger l’accès aux programmes en ligne et aux informations personnelles que tu fournis lors de leur utilisation. Cependant, je ne peux pas garantir une protection absolue contre les cyberattaques ou les incidents de sécurité indépendants de ma volonté.

Il est de ta responsabilité de maintenir la confidentialité de tes identifiants de connexion et de prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter tout accès non autorisé à ton compte et aux programmes en ligne. Si tu soupçonnes une utilisation non autorisée de ton compte, je te demande de m’en informer immédiatement.

En utilisant les programmes en ligne, tu reconnais et acceptes que je ne sois pas responsable des éventuels dommages directs, indirects, consécutifs ou autres découlant de ton utilisation des programmes en ligne, sauf en cas de faute intentionnelle prouvée de ma part.

En cas de résiliation de ton accès aux programmes en ligne, pour quelque raison que ce soit, tu perds tout droit d’accéder aux contenus ou aux fonctionnalités des programmes.

Dans le cadre de certaines prestations, notamment les produits digitaux, je te donne accès aux contenus et aux fonctionnalités des produits digitaux. Je t’informe qu’il est expressément interdit de partager, distribuer, revendre, copier, modifier ou exploiter de quelque manière que ce soit les produits digitaux, leurs contenus ou leurs fonctionnalités, sauf autorisation écrite expresse de ma part. Tout manquement à ces conditions peut entraîner des poursuites judiciaires.

En utilisant et téléchargeant les produits digitaux, tu reconnais et acceptes que je ne sois pas responsable des éventuels dommages directs, indirects, consécutifs ou autres découlant de ton utilisation des produits digitaux, sauf en cas de faute intentionnelle prouvée de ma part.

Dans le cadre de certaines de mes prestations, il est possible que les sessions soient enregistrés en ligne (image et son) et fassent l’objet de replay, par l’acceptation des présentes conditions générales de vente, tu me cèdes tes droits à l’image m’autorises expressément à reproduire, communiquer et exploiter ces images pour une durée de 7jours ans conformément à l’article 9 du Code civil.

Article 19. Tes données personnelles

Tes données font l’objet d’un traitement informatique nécessaire au traitement de la commande et à l’établissement des contrats et des devis ou factures. Ces données peuvent être communiquées à des fins de traitement de la prestation. Autrement dit, les données sont conservées et utilisées à des fins strictement professionnelles dans le cadre des prestations qui nous lient.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°20016-8679 du 27 avril 2016, tu disposes d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations te concernant. Ce droit peut être exercé par courrier électronique envoyé à l’adresse : remigallois@rgoalcoaching.fr

Tu disposes également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Article 20. Médiation

Tu peux recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.

Médiateur désigné : M. BESNARD Giles 

Ce dispositif de médiation peut être contacté par :

  • mail : gilles.besnard@conciliateurdejustice.fr
  • ou par voie postale : 15 rue de Beaufort 87400 Saint Léonard de Noblat

Article 21. Force majeur

En cas de force majeure, tels que guerre, émeutes, incendie, inondation, grèves, perturbations de transport, décisions gouvernementales ou toute autre cause indépendante de la volonté des parties, le présent contrat pourra être suspendu ou résilié, sans qu’aucune des parties ne puisse prétendre à des dommages et intérêts.

Les parties s’engagent à coopérer de bonne foi afin de limiter les conséquences de la force majeure sur le présent contrat.

Article 22. En cas de litige

Les présentes CGV sont soumises à l’application du droit français.

En cas de litige ou de réclamation, tu peux t’adresser à moi en priorité pour tenter de parvenir à une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.